Camille Miconnet
Avocate et agente de marques de commerce agrééeBarreau du Québec 2016; Office de la Propriété Intellectuelle du Canada 2021
Camille a joint Novalex en 2020 après avoir exercé pendant quatre ans à titre d’avocate au sein d’un cabinet boutique spécialisé en droit des affaires et droit de la propriété intellectuelle à Montréal.
Camille a débuté sa carrière professionnelle à Paris où elle a pratiqué pendant trois ans au sein d’un cabinet européen d’envergure, spécialisé en droit de la propriété intellectuelle.
Sa pratique est principalement axée dans le domaine des marques de commerce, du droit d’auteur et du droit commercial. Camille accompagne ses clients pour choisir et déposer le nom de leur projet ou entreprise, définir la stratégie de protection de leurs droits de propriété intellectuelle, conclure des ententes commerciales pour valoriser leurs droits de propriété intellectuelle au Canada et à l’étranger. En cas de violation des droits de propriété intellectuelle de ses clients, Camille intervient pour élaborer l’approche stratégique d’un litige et envisager les possibilités de règlement.
Grâce à son réseau de correspondants étrangers, Camille est en mesure d’accompagner dans le monde entier les entreprises qui désirent s’internationaliser.
Camille a très à cœur la réussite des entreprises et la protection de leurs créations, quel que soit leur domaine d’activités. Elle est une avocate qui comprend les perspectives et les enjeux des entreprises bien établies autant que ceux des entreprises en démarrage et est toujours à l’écoute de leurs besoins particuliers.
« L’avenir appartient à ceux qui croient en la beauté de leurs rêves. »
Eleanor RooseveltChamps de pratique
Mandats représentatifs
Activités professionnelles & implications
Formation
Publications
Champs de pratique
- Propriété intellectuelle
- Droit corporatif et commercial
- Entreprises en démarrage
Mandats représentatifs
Camille a notamment :
OBTENU la protection de plusieurs milliers de marques de commerce au Canada et partout dans le monde;
ACCOMPAGNÉ des entreprises dans des procédures d’opposition et de radiation de marques;
OBTENU la protection de marques officielles au nom de municipalités et organismes publics québécois;
OBTENU la radiation de marques problématiques et frauduleuses en Asie;
RÉALISÉ des audits des droits de propriété intellectuelle;
AGI pour la protection et la défense de nombreuses marques de luxe en Union européenne;
RÉDIGÉ des ententes pour valoriser les droits de propriété intellectuelle des entreprises au Canada et à l’international;
RÉDIGÉ ET RÉVISÉ des ententes de coexistence de marques de commerce pour éviter ou régler un conflit.
ACCOMPAGNÉ plusieurs entreprises en démarrage dans le cadre de leur constitution;
RÉDIGÉ des conventions entre actionnaires, ententes de confidentialité et de non-divulgation, contrats de distribution et autres ententes commerciales;
CONSEILLÉ stratégiquement les entreprises en matière d’organisation de concours publicitaires;
RÉDIGÉ ET RÉVISÉ les conditions générales de vente et d’utilisation de sites internet.
Activités professionnelles & implications
Membre du Jeune Barreau de Montréal
Membre du Regroupement des Praticiens du droit des Marques (RPM) (Québec)
Membre de l’Association des Praticiens du Droit des Marques et des Modèles (APRAM) (France)
Participation à la 141ème réunion annuelle à Boston en 2019 de l’Association internationale des marques de commerce (INTA)
Implication dans le domaine de la défense des droits des animaux
Nommée Ones to Watch, Best Lawyers Canada 2024 – Droit de la propriété intellectuelle
Formation
Baccalauréat en droit (LL.B.) par équivalences, Université de Montréal – 2015
Maîtrise en droit de la propriété intellectuelle-Droit du Design (LL.M), Université de Lyon, France – 2011
Master 1 en droit des affaires (DESS), Université de Strasbourg, France – 2010
Baccalauréat en droit privé, Université de Bourgogne, France – 2009
Publications
- Mémoire de maîtrise en droit de la propriété intellectuelle-droit du design consacré au “Vin français, entre tradition, modernité et Nouveau Monde” cité dans la revue professionnelle française Jurisclasseur Propriété Industrielle (2011) et présenté lors du Colloque de Remise des prix à l’Université de Lyon (France).
– 2011