
Daniel Bénay
Avocat-conseilBarreau du Québec 1977
Daniel s’est joint au cabinet Novalex après avoir exercé en tant qu’associé au sein du groupe de droit des affaires d’un grand cabinet national pendant plus de trente ans.
Daniel Bénay est avocat-conseil au sein du groupe du droit des affaires de Novalex. Sa pratique porte principalement sur les opérations de fusion et acquisition, le financement, le droit des sociétés, le droit de l’énergie (électricité), le droit minier et les infrastructures. Il fournit en outre des services-conseils à l’échelle internationale.
Dans le cadre de sa pratique internationale, Daniel Bénay a agi à titre de conseiller juridique à l’égard du développement et de la mise en œuvre de projets hydroélectriques à Madagascar, de la restructuration de banques et de la législation sur les valeurs mobilières au Cameroun, de la réforme du droit des sûretés au Vietnam, au Cambodge, au Salvador et au Maroc, et de la mise en œuvre de projets de privatisation en Haïti.
Daniel Bénay figure dans la plus récente édition du répertoire juridique Canadian Legal Lexpert Directory, un guide complet des plus importants cabinets juridiques et avocats de premier plan au Canada, à titre de chef de file dans le domaine du droit de l’énergie (électricité). Son nom est également inscrit dans le répertoire Martindale-Hubbell, de même que dans la dernière édition du guide Best Lawyers in Canada à titre de chef de file en droit des ressources naturelles. Il figure également à titre de chef de file en droit de l’énergie dans l’édition spéciale de Lexpert Canada’s Leading Energy Lawyers (novembre 2014). Daniel Bénay a également donné des conférences sur le droit minier au Québec dans le cadre du Certificat en droit minier d’Osgoode Hall Law School (2013 et 2014).
Champs de pratique
Mandats représentatifs
Activités professionnelles & implications
Formation
Champs de pratique
- Droit corporatif et commercial
- Droit de l’énergie (électricité)
- Droit minier et infrastructures
- Financement des entreprises
- Fusions et acquisitions publiques et privées
- Partenariat public-privé
Mandats représentatifs
Daniel a notamment :
CONSEILLÉ une compagnie d’assurance relativement à l’acquisition d’un portefeuille d’assurance;
CONSEILLÉ des institutions financières nationales concernant leurs besoins en financement extérieur pour augmenter leur capital;
CONSEILLÉ des institutions financières concernant le cadre de leur régime réglementaire;
CONSEILLÉ le Gouvernement du Madagascar concernant le développement et la mise en œuvre projets hydroélectriques à Madagascar
CONSEILLÉ un consortium composé composé initialement d’un organisme public et de sociétés minières dans le cadre d’une co-entreprise relative à la réalisation d’une étude de faisabilité pour le développement d’un réseau féroviaire multi-utilisateurs entre les structures portuaires et leurs sites miniers au Québec;
CONSEILLÉ un transporteur national de passagers concernant l’achat d’une nouvelle flotte de matériel roulant et d’autres équipements connexes.
Activités professionnelles & implications
Membre de l’Association du Barreau canadien
Membre de l’American Bar Association
Nommé Best Lawyers Canada 2024 – Droit des affaires, fusions et acquisitions
Formation
Études supérieures en droit des affaires (LL. M.), Université d’Ottawa – 1980
J.D., Université d’Ottawa – 1980
LL. L., Université de Montréal – 1976
Certificat en droit comparé, University of Manitoba et Université d’Ottawa – 1975