Étienne Bisson-Michaud
AssociéBarreau du Québec 2007
Etienne a joint Novalex en 2020 après avoir exercé pendant 9 ans au sein d’un cabinet boutique montréalais spécialisé en droit immobilier. Il a également été avocat au sein d’un cabinet reconnu à Québec puis d’un cabinet régional spécialisé en droit de la construction.
La pratique d’Etienne est axée sur tous les aspects du litige, notamment la prestation d’opinions et de conseils stratégiques, la rédaction de procédures et la représentation de clients devant les tribunaux de première instance, d’appel et administratifs du Québec.
Il possède une vaste expérience dans divers types de litiges, notamment en matière de droit commercial et contractuel, de droit de la construction, de différends entre actionnaires, de responsabilité du fabricant et lors de recours extraordinaires comme les injonctions, les ordonnances de sauvegarde et les saisies avant jugement. Etienne a de plus été appelé à représenter des clients dans le cadre d’arbitrages commerciaux complexes, ce qui lui a permis d’acquérir une expertise solide dans ce domaine. Il représente également un détaillant alimentaire d’envergure lors de litiges en droit pénal.
Etienne œuvre principalement dans les domaines du droit immobilier, des baux commerciaux et de la mise en place et la réalisation de garanties hypothécaires. Il prête régulièrement conseil à diverses entreprises œuvrant en immobilier, tels que des promoteurs, des constructeurs, des propriétaires et gestionnaires d’immeubles commerciaux, des entrepreneurs et des syndicats de copropriété. Étienne parle couramment français et anglais et possède une bonne connaissance de l’espagnol.
“La logique vous mènera d'un point A à B. L'imagination vous mènera partout.”
ALBERT EINSTEINChamps de pratique
Mandats représentatifs
Activités professionnelles & implications
Formation
Champs de pratique
- Litige civil et commercial
- Droit de la construction
- Arbitrage et modes alternatifs de résolution des différends
- Litige entre actionnaires
- Responsabilité du fabricant
- Droit immobilier
- Droit de la copropriété
- Droit pénal
Mandats représentatifs
Etienne a notamment :
AGI pour des investisseurs, des propriétaires et des entrepreneurs impliqués dans des projets de construction industrielle, commerciale et résidentielle;
AGI pour un fonds d’investissement public dans le maintien de ses droits découlant des baux commerciaux pour ses établissements;
AGI pour un important détaillant alimentaire lors d’infractions pénales dans le cadre de l’exploitation de ses activités commerciales;
AGI pour un fonds d’investissement privé immobilier d’envergure relativement à la préservation de ses créances lors de faillites;
AGI pour des syndicats de copropriété d’immeubles résidentiels dans le cadre de poursuites intentées contre plusieurs intervenants ayant participé à la construction des immeubles suite à d’importantes déficiences affectant ceux-ci;
AGI pour une filiale d’une société pharmaceutique lors de litiges découlant de contrats commerciaux;
AGI pour plusieurs sociétés immobilières et leurs dirigeants dans le cadre de divers litiges en matière immobilière et contractuelle;
AGI pour une municipalité lors d’un arbitrage à l’encontre d’entrepreneurs ayant participé à l’exécution de travaux de voirie;
AGI pour une société d’ingénierie internationale à l’occasion d’un litige découlant d’un bail commercial;
AGI pour un gestionnaire d’établissements en CHSLD dans le cadre d’une action collective;
AGI pour un entrepreneur général et ses dirigeants dans le cadre d’un litige de plusieurs millions de dollars relativement à la construction d’un édifice à usage mixte;
AGI pour un distributeur de produit pétrolier dans le cadre de recours en responsabilité environnementale.
Activités professionnelles & implications
Conférencier aux colloques annuels de l’Association des syndicats de copropriété du Québec
Formation
LL.B., Université de Sherbrooke – 2005